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Alpine Photo Prints

Conditions Générales de Vente

Préambule

Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées « conditions générales de vente) » sont conclues entre :

  • d’une part les personnes physiques ou morales souhaitant effectuer un achat via le site internet www.print.marcdaviet.com, ci-après dénommées « l’Acheteur
  • et, d’autre part, Mr Marc Daviet, auteur photographe dont le siège social est au 55 Impasse de Claven 74150 Etercy France, inscrit au RCS d’Annecy sous le numéro SIRET 419 121 223 000 38 et numéro TVA intracommunautaire FR17419121223, ci-après dénommée « Alpine Photo Prints ».

1 – Objet et Champ d’Application

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les modalités de vente entre Alpine Photo Print et l’Acheteur. Elles s’appliquent à toutes les ventes de produits proposés sur le site d’Alpine Photo Print, que la commande ait été passée par téléphone, par télécopie, par courrier postal, par courrier électronique ou par Internet à l’adresse suivante propriété de Alpine Photo Print (ci-après dénommée le « Site » ) : www.print.marcdaviet.com.
Toute commande sur le Site www.print.marcdaviet.com suppose nécessairement la prise de connaissance par l’Acheteur, des présentes conditions générales de vente, préalablement à la commande, et l’acceptation de l’intégralité de leur contenu par l’Acheteur. L’acceptation de ces conditions générales de ventes prend effet lors de la validation de votre commande.
Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur au jour de la validation de la commande par l’Acheteur. Alpine Photo Print se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les conditions générales de ventes, les modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures à cette modification.
Toute modification des conditions générales de vente sera soumise à un nouvel accord à chaque nouvel achat de l’Acheteur.

2 – Offre d’Alpine Photo Prints

2-1 Couverture géographique de l’offre

Les produits vendus en ligne présentés sur le Site sont livrés dans la plupart des pays Européens ainsi que dans d’autres pays non Européens. La zone géographique de couverture de chaque vente pourra varier en fonction des modes de livraison. Alpine photo Prints pourra utiliser sur le Site des « filtre-pays » qui permettront de bloquer les commandes émanant de pays non couverts par l’offre.

2-2 Délais de fabrication et de livraison

Les produits proposés sur le Site sont fabriqués entre 5 et 10 jours ouvrés et livrés entre 48h et 72h sauf remarques stipulées sur le Site. Alpine Photo Prints ne pourra être tenu pour responsable si ce délai indicatif de fabrication du ou des produits, et de leur livraison s’en trouve modifié. Dans l’éventualité d’une indisponibilité de produit après le passage de commande, Alpine Photo Prints s’engage à contacter l’Acheteur dans les meilleurs délais, par téléphone ou par mail. L’Acheteur pourra choisir de maintenir sa commande sans le produit manquant (dans le cas d’une commande contenant plusieurs produits) ou de l’annuler. Alpine Photo Prints effectuera le remboursement en créditant le compte bancaire au plus tard dans les quatorze (14) jours du paiement de l’Acheteur.

2-3 Caractéristiques des produits

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité d’Alpine Photo Prints ne pourrait être engagée. Les photographies ne sont pas contractuelles.

2-4 Prix

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises, et sont fermes et définitifs sur le Site. Ils ne comprennent pas les frais d’expédition et autres frais de traitement liés à la commande de l’Acheteur facturés en supplément et indiqués avant la validation de la commande de l’Acheteur. Alpine Photo Prints se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis. Les produits seront facturés à l’Acheteur sur la base des tarifs enregistrés au moment de la validation de la commande. Nous procédons régulièrement à des opérations de maintenance sur notre Site. Il peut en générer des erreurs de prix. Dans ce cas, la commande ne pourra être honorée et nous vous contacterons pour l’annulation de votre commande dans les plus brefs délais. Les produits demeurent la propriété d’Alpine Photo Prints jusqu’à leur paiement intégral.

2-5 Commandes à l’export et Droits de douane

Toute commande expédiée en dehors de l’Union Européenne et DOM-TOM sera automatiquement facturée en hors taxe. Les formalités d’importation, les droits de douane et les taxes éventuelles, liés à la livraison d’un article en dehors de l’Union Européenne et dans les DOM-TOM, sont à la charge et relèvent de la responsabilité exclusive de l’Acheteur. Ils devront être acquittés auprès des autorités compétentes du pays de livraison. L’Acheteur est le seul responsable de la vérification des possibilités d’importation des produits commandés au regard du droit du pays de livraison. Alpine Photo Prints n’est pas tenu de vérifier et d’informer l’Acheteur des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, Alpine Photo Prints conseille l’Acheteur de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays. Veuillez noter qu’en commandant sur le Site, vous êtes considérés comme l’importateur officiel et tenu de respecter toutes les lois et réglementations du pays où vous recevrez la marchandise. Les livraisons transfrontalières peuvent être soumises à une procédure d’ouverture et d’inspection par les autorités douanières.

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